portant fixation du prix de journée 2004 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Foyer l'Annexe" de l'APEI de Hirsingue.
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/07/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
3 résultats pour la valeur "30/07/2004" du filtre Date de séance, pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2004 pour le service d'accueil de jour de Hirsingue.
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/07/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2004 pour le service d'accompagnement à la vie sociale d'Altkirch.
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/07/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin